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Éditeur du site

Arbitre Studio — SASU au capital de 10 000 €.
Siège : 9 allée Brancas, 44000 Nantes, France.
SIRET : 909 762 118 00017 — RCS Nantes 909 762 118.
TVA intracommunautaire : FR 35 909762118.
Téléphone : 02 40 89 35 21 — Email : contact@arbitrestudio.pro.

Responsable de la publication

M. Julien Marchetti, président de la société.

Nature de l'activité

Arbitre Studio propose des prestations d'arbitrage, de modération et de formation liées à l'animation de débats. Ces activités sont garanties par une assurance de responsabilité civile professionnelle.

Prestataire d'hébergement

o2switch SARL, 222-224 boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France.

Contenus et marques

Les textes, le logotype et les visuels du site sont la propriété d'Arbitre Studio. Toute copie ou diffusion sans autorisation écrite est prohibée.

Loi et juridiction

Le site est soumis au droit français ; à défaut d'accord amiable, les tribunaux de Nantes sont compétents.